Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES TERRASSES DE L'ARRADOY
CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY

Numéro de dépôt :
1696768
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
25/09/2001
DOMAINE LES TERRASSES DE L\'ARRADOY de CAVE COOPERATIVE DES VINS D\'IROULEGUY

Présentation de la marque DOMAINE LES TERRASSES DE L'ARRADOY

Déposée le 25 septembre 1991 par CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « DOMAINE LES TERRASSES DE L'ARRADOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY, domicilié(e) 64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Monsieur Michel BERGOUIGNAN - France.

La marque DOMAINE LES TERRASSES DE L'ARRADOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES TERRASSES DE L'ARRADOY est expirée depuis le 25 septembre 2001.

CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PREMIA , PEYROSAT , DOMAINE MENDISOKOA , DOMAINE ITURRITXE , IROULEGUY LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE , ANSA MENDI , ELORRI GRAND VIN DU PAYS BASQUE


CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY - 64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France


son Président Monsieur Michel BERGOUIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

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